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Notre responsabilité pour les dommages indirects est limitée dans la mesure permise par le droit applicable, sans réduire les droits impératifs du consommateur.

11. Confidentialité

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12. Droit applicable

Les dispositions impératives applicables dans le pays de résidence du consommateur et, lorsqu'elles s'appliquent, les règles de l'Union européenne restent en vigueur.

13. Modifications

Nous pouvons modifier ces conditions. La version publiée sur cette page est la version en vigueur.

14. Contact

E-mail : contact@titanox-france.com
Site : https://titanox-france.com